Marque expirée - Marque en non vigueur

WINDSOR
GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99769472
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/01/2019

Présentation de la marque WINDSOR

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « WINDSOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD domicilié(e) ZI LA LOMBARDIERE, BP 105,07430 DAVEZIEUX (dossier no 2394155) - 07430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2394155) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WINDSOR est expirée depuis le 18 janvier 2019.

GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : F FESTIVAL , 111 , HABILLEZ VOS ENVOIS , NORMADRESS , POSTBOX , TOILE DE ST-LOUIS , envel'com , ST LOUIS PSL , NAVARRE , PELIMAT


GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD Société Anonyme - ZI LA LOMBARDIERE, BP 105,07430 DAVEZIEUX (dossier no 2394155) - 07430 - France - SIREN 335620209


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2394155) - 75009 - France


Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340649 - Publication au BOPI 2002-02-05

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394155 - Publication au BOPI 2009-01-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 14 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592534 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Papier et carton (brut ; mi-ouvré ou pour la papeterie et le ménage) ; enveloppes et sacs en papier, blocs de papeterie ; papier parchemin, enveloppes (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : enveloppes, sacs, pochettes ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tous ces produits n'ayant pas trait à la ville de Windsor.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].