Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NAVARRE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD domicilié(e) ZI LA LOMBARDIERE, BP 105,07430 DAVEZIEUX (dossier no 2394093) - 07430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 209 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2394093) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD Société Anonyme - ZI LA LOMBARDIERE, BP 105,07430 DAVEZIEUX (dossier no 2394093) - 07430 - France - SIREN 335620209
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2394093) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394093 - Publication au BOPI 2009-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Inscription le 14 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592534 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Papier et carton (brut ; mi-ouvré ou pour la papeterie et le ménage) ; enveloppes et sacs en papier, blocs de papeterie, pochettes et boîtes en carton ; papier parchemin, enveloppes (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : enveloppes, sacs, pochettes ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tous ces produits n'ayant pas trait à la province espagnole de Navarre.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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