Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURTOISIE
GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95555680
Date de dépôt :
25/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2015

Présentation de la marque COURTOISIE

Déposée le 25 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURTOISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD domicilié(e) ZI LA LOMBARDIERE, BP 105,07430 DAVEZIEUX (dossier no 2275662) - 07430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2275662) - 75009 - France.

La marque COURTOISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURTOISIE est expirée depuis le 25 janvier 2015.

GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : F FESTIVAL , 111 , HABILLEZ VOS ENVOIS , NORMADRESS , POSTBOX , TOILE DE ST-LOUIS , envel'com , ST LOUIS PSL , WINDSOR , NAVARRE


GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - ZI LA LOMBARDIERE, BP 105,07430 DAVEZIEUX (dossier no 2275662) - 07430 - France - SIREN 335620209


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2275662) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391612 - Publication au BOPI 2004-05-03

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2004 n°2275662 - Publication au BOPI 2004-11-17

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Enveloppes (papeterie) Publicité; gestion des affaires commerciales; travaux de bureau; administration commerciale.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placements.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.TELECOMMUNICATION. Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.