GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD, Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
93455240
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2013
Présentation de la marque BUSINESS LABEL
Déposée le 15 février 1993 par la Société Anonyme (SA) GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BUSINESS LABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD domicilié(e) ZI La Lombardière , BP 105,07430 DAVEZIEUX (dossier no 2229990) - 07430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 209 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2229990) - 75009 - France.
La marque BUSINESS LABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GPV GARNIER PONSONNET VUILLARD, Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - ZI La Lombardière , BP 105,07430 DAVEZIEUX (dossier no 2229990) - 07430 - France - SIREN 335620209
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2229990) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2002 n°2229990 - Publication au BOPI 2002-10-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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