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Marques déposées par GPSD
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E3R
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E3R
GPSD

Numéro de dépôt :
4604390
Date de dépôt :
03/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2029
E3R de GPSD

Présentation de la marque E3R

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2019 par GPSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E3R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est GPSD domicilié(e) REPE SEGUIN - 21200 - RUFFEY-LES-BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPSD, Monsieur Luc BELOEIL domicilié(e) REPE SEGUIN - 21200 - RUFFEY-LES-BEAUNE - France.

La marque E3R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E3R arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.


GPSD - REPE SEGUIN - 21200 - RUFFEY-LES-BEAUNE - France


GPSD, Monsieur Luc BELOEIL - REPE SEGUIN - 21200 - RUFFEY-LES-BEAUNE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Engrais ;

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.