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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GPS INTERNATIONAL
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1798 1998 S Schoelcher les Porcelaines Victor Schoelcher
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1798 1998 S Schoelcher les Porcelaines Victor Schoelcher
GPS INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
98741272
Date de dépôt :
08/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2008

Présentation de la marque 1798 1998 S Schoelcher les Porcelaines Victor Schoelcher

Déposée le 8 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GPS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1798 1998 S Schoelcher les Porcelaines Victor Schoelcher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GPS INTERNATIONAL domicilié(e) 66 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 955 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPS INTERNATIONAL SARL - France.

La marque 1798 1998 S Schoelcher les Porcelaines Victor Schoelcher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1798 1998 S Schoelcher les Porcelaines Victor Schoelcher est expirée depuis le 8 juillet 2008.


GPS INTERNATIONAL SARL - 66 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France - SIREN 417955432


GPS INTERNATIONAL SARL - France


Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320183 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Menagères (inoxydable, acier, métal argenté, doré) Porcelaines, vaisselle en verre, vaisselle en cristal, vases en cristal Linge de maison (parures, coton, couettes, couvertures, couvre-lits, nappes, torchons, éponges).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).