Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PC PREMIUM CUISINES LA FORCE D'UN RÉSEAU HAUT DE GAMME
GPS HABITAT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3784163
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
PC PREMIUM CUISINES LA FORCE D\'UN RÉSEAU HAUT DE GAMME de GPS HABITAT

Présentation de la marque PC PREMIUM CUISINES LA FORCE D'UN RÉSEAU HAUT DE GAMME

Déposée le 22 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GPS HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PC PREMIUM CUISINES LA FORCE D'UN RÉSEAU HAUT DE GAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GPS HABITAT domicilié(e) Lieudit Croix de Moisselles, Centre commercial “ Centre Vie ” - 95460 - EZANVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 382 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque PC PREMIUM CUISINES LA FORCE D'UN RÉSEAU HAUT DE GAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC PREMIUM CUISINES LA FORCE D'UN RÉSEAU HAUT DE GAMME est expirée depuis le 22 novembre 2020.

GPS HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM SALONS , PREMIUM BAINS


GPS HABITAT, Société à responsabilité limitée - Lieudit Croix de Moisselles, Centre commercial “ Centre Vie ” - 95460 - EZANVILLE - France - SIREN 395382633


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareil de production de vapeur, accumulateurs de vapeur, appareil et installations de cuisson, fours domestiques, plaques de cuisson, broches de rôtisserie, brûleurs, autocuiseurs électriques, fours, fours à micro-ondes, armatures de fours, fourneaux, foyers, chauffe-plats, chauffe-biberons électriques, plaques chauffantes, poêles, cuiseurs, cuisinières, ustensiles électriques de cuisson, friteuses, gaufriers électriques, fers à pâtisserie électriques, grills (appareils de cuisson), grille-pains, appareils à griller, rôtissoires, toasteurs, réchauds, cuissons à micro-ondes. Appareils électroménagers électriques et électroménagers encastrables, à savoir, cafetières électriques, bouilloires électriques, ustensiles de cuisson, casseroles, appareil de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, glacières, installations de refroidissement, appareils et installations de refroidissement de liquides, appareils pour le refroidissement de boissons, hottes de réfrigération, appareils de production de gaz désodorisants, percolateurs à café électriques, hottes aspirantes à usage domestique, stérilisateurs, chambres et armoires de réfrigération et de congélation. Appareil de séchage, appareil de ventilation, appareils et installations pour le traitement de l'air, hottes aspirantes et d'aération pour cuisines, appareil de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, éviers, lavabos encastrables, robinets et robinets de réglage pour appareils de distribution d'eau et à gaz, ainsi que pour conduites d'eau et de gaz, robinets de canalisation, cheminées d'appartement.

Meubles, en particulier meubles de cuisine, pièces à encastrer de meubles de cuisine, meubles, meubles métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, finitions pour meubles en matières plastiques, meubles de cuisines, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines y compris parties de meubles, supports de meubles y compris pieds de meubles, paillasses, paniers non métalliques, plateaux de table, présentoirs, rayonnage, réservoirs (ni en métal ni en maçonnerie), revêtements amovibles pour éviers, sièges, vaisseliers, vitrines (meubles), serrures (autres qu'électriques) non métalliques, niches, plans de cuisson, éléments de rangement pour cuisines décoratifs, meubles de salles a manger, meubles de cloisons, corps de meubles ; finitions en matières plastiques pour meubles ; poignées non métalliques ; boites en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques, glaces, miroirs, cadres, appliques murales décoratives, armoires, bancs, bibliothèques, boites en bois ou en matière plastique, boiserie, buffets, bureau, casiers, casiers a bouteilles, cadre, canapés, chaises, coffres en bois ou en matière plastique, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (meubles), conteneurs non métalliques, dessertes, escabeaux, établis, charnières non métalliques ; étagères, fauteuils, présentoirs, rideaux de bambous, rideaux de perles pour la décoration, sièges, stores, tables, tables métalliques, tableaux d'affichage, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs ; récipients en bois ou en matières plastiques, tablettes de rangement, garde-manger non métallique, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques.

Services d'installation, de pose de cuisine, services d'informations et d'assistance y afférents ; services d'équipement de cuisines ; installation et réparation d'appareils électriques.