Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 GPPEP
/
Ensemble pour un Futur Photovoltaïque
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ensemble pour un Futur Photovoltaïque
GPPEP, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3716826
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2020
Ensemble pour un Futur Photovoltaïque de GPPEP

Présentation de la marque Ensemble pour un Futur Photovoltaïque

Déposée le 26 février 2010 par l'association loi 1901 GPPEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ensemble pour un Futur Photovoltaïque »

Le déposant est l'association loi 1901 GPPEP domicilié(e) 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPPEP domicilié(e) 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble pour un Futur Photovoltaïque est expirée depuis le 26 février 2020.

GPPEP a également déposé les autres marques suivantes : victime-photovoltaique.fr , GPPEP GROUPEMENT DES PARTICULIERS PRODUCTEURS D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE , arnaque-photovoltaique.fr


GPPEP, Association Loi 1901 - 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


GPPEP - 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Cellules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; matériel pour la transformation du rayonnement solaire en énergie électrique, à savoir transformateurs, onduleurs ;

Panneaux solaires, à savoir capteurs solaires (chauffage) ;

Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie. ;

Distribution des eaux ou d'énergie ; ;

Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; essai de matériaux ; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.