Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE À PLUS
GPE

Numéro de dépôt :
3116573
Date de dépôt :
08/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2011

Présentation de la marque CARTE À PLUS

Déposée le 8 août 2001 par GPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE À PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est GPE, domicilié(e) 49-51 rue Emile Zola, 93189 MONTREUIL Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPE Madame Sophie HERTZOG - France.

La marque CARTE À PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE À PLUS est expirée depuis le 8 août 2011.

GPE a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE EROTIQUE , SEXTEL , Le 33 Club , ACADEMIE DE JEUX EROTIQUES , LE 33 CLUB


GPE - 49-51 rue Emile Zola, 93189 MONTREUIL Cedex - France


GPE Madame Sophie HERTZOG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir Tissus de coton et tissus de laine. Couverture de lit et de table. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. - Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. - Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].