Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLATECH
GPDIS FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4043492
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2023
VILLATECH de GPDIS FRANCE

Présentation de la marque VILLATECH

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GPDIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VILLATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GPDIS FRANCE domicilié(e) EUROCENTRE, 13 Avenue de Fontréal - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 127 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET, Mme COASNES-PELLET Céline domicilié(e) ACTIMART, ACTICENTRE 2, 1140 rue André Ampère - 13851 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque VILLATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLATECH est expirée depuis le 25 octobre 2023.

GPDIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HK , HEXAKIT , CALIFORNIA , CAC CENTRALE D'ACHAT DES COLLECTIVITES , ANDOM , AVELIS CONNECT , DOUGADOS ÉLECTROMÉNAGER – IMAGE – SON – LITERIE


GPDIS FRANCE, SAS - EUROCENTRE, 13 Avenue de Fontréal - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France - SIREN 327127247


SELARL COASNES-PELLET, Mme COASNES-PELLET Céline - ACTIMART, ACTICENTRE 2, 1140 rue André Ampère - 13851 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ;

Pots-pourris odorants ;

Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles ; mèches de lampes pour l'éclairage ; alcool à brûler ; copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feu ; bougies pour arbres de Noël ; bois de feu ; bougies (éclairage) ; chandelles ; huiles combustibles ; paraffine ; veilleuses (bougies) ;

Fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ;

Machines-outils ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; fers à repasser ; repasseuses ; sèche-cheveux ; fers à cheveux ; épilateurs électriques ; rasoirs électriques ; machines à laver ; lave-vaisselles ; appareils de cuisine électrique ; scies (machines) ; robots de cuisine ; machines à imprimer ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; appareils électroniques pour le traitement de l'information ; appareils électroniques de réception de signaux numériques et analogiques ; antennes ; antennes paraboliques ; émetteurs (télécommunication) émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs de signaux analogiques et numériques ; transmetteurs (télécommunication) ; récepteurs (audio, vidéo) ; répéteurs ; commutateurs ; modems ; encodeurs magnétiques ; décodeurs ; télécommandes ; appareils pour l'amplification des sons ; tables de mixage audio ; enceintes acoustiques ; haut-parleurs ; microphones ; casques à écouteurs ; écrans de projection ; caméras vidéo ; écrans vidéo ; moniteurs ; appareils de projection ; téléviseurs ; appareils électriques de surveillance ; visiophones ; interphones ; instrument d'alarme ; sirènes ; détecteurs de fumée ; avertisseurs d'incendie ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils de chauffage ; appareils et installations de conditionnement d'air ; appareils ou installations de climatisation, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; sèche-linges ; cafetières électriques ; machines à expresso ; appareils de grils ; hottes d'aération ; autocuiseurs électriques ; lampes de poche ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; stérilisateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; barbecue ; briquets pour l'allumage du gaz ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; récupérateurs de chaleur, installation pour la purification de l'eau ; appareils pour la filtration de l'eau ; baignoires ; bains de jets d'eau sous pression ; bains à remous ; installation de bain ; garnitures de baignoires ; abat-jour ;

Voitures d'enfants, landaus, poussettes ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de sièges auto ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; pièces détachées pour moyens de locomotion, accessoires à savoir accouplements pour véhicules terrestres, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour automobiles, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, pompes à air, porte-bagages pour véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, housses pour sièges de voitures, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin ;

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Cache-pots en papier ; calendriers ; cahiers ; catalogues ; prospectus ; publications ; papeterie ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; figurines (statuettes) en papier mâché ; journaux ; livres ; manuels ; périodiques ; revues ; nappes et serviettes en papier ; papier à lettres ; cartes, carnets ; stylos ; tableaux noirs ;

Tuyaux d'arrosage ;

Colliers pour animaux ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs de campeurs ; cannes ; cannes de parapluies ; cartables ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; cuir ; imitations de cuir ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; étuis pour clés (maroquinerie) ; malles ; mallettes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; sacs de plage ; filets à provisions ; sacs à provisions ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; fouets et sellerie ; parasols ;

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, feutre pour la construction, constructions transportables non métalliques ; ponts en bois, claustras en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois mi-ouvrés, bois façonnés, boiseries, poteaux, bassins (piscines), tonnelles, châssis de serres, serres, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, bacs à sable (pour la construction), sable (à l'exception du sable pour fonderie), silos, canisses, enduits (matériaux de construction), carrelages, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, croisillons pour la pose du carrelage, parquets, sols stratifiés, planchers, dalles, lambris, tuiles, ardoises, cheminées, verres isolants, grilles d'évacuation, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, fenêtres de toit, volets, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textile, charnières, caniveaux, corniches, moulures de corniches, cornières, cloisons, portails, portes de garage, moulures, tonnelles (construction), treillages, treillis, tous ces produits étant non métalliques ; pergolas en bois ;

Meubles (à l'exception des meubles en teck), glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; tringles de rideaux ; stores d'intérieur ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; sommiers de lits ; traversins ; sacs de couchage pour le camping ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de liège ; vis non métalliques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (à l'exception de ceux en métaux précieux ou en plaqué) ; récipients à boire ; carafes ; services (vaisselle) non en métaux précieux ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; balais mécaniques ; ustensiles de cuisson non électriques ; casseroles ; poêles à frire. Aquariums d'appartement ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d'oiseaux ; balais ; poubelles ; bassins (récipients) ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; brûle-parfums ; cache-pots non en papier ; carafes ; chiffons de nettoyage ; cruches ; distributeurs de savons ; éponges ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; gants de jardinage ; gourdes ; mangeoires pour animaux ; chasse-mouches ; nécessaires pour pique-nique ; pommes d'arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; volières (cages à oiseaux) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Fleurs artificielles, plantes artificielles ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; abonnement à des chaines de télévision ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique mondial ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.