Déposée le 23 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GPDIS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GPDIS FRANCE domicilié(e) 13 avenue de Fontréal, EUROCENTRE - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 127 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET, Mme COASNES-PELLET Céline domicilié(e) ACTIMART 2 ACTICENTRE, 1140 rue André Ampère - 13851 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GPDIS FRANCE, SAS - 13 avenue de Fontréal, EUROCENTRE - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France - SIREN 327127247
SELARL COASNES-PELLET, Mme COASNES-PELLET Céline - ACTIMART 2 ACTICENTRE, 1140 rue André Ampère - 13851 - AIX EN PROVENCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Inscription le 4 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617884 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Inscription le 4 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617887 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°617886 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617885 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2014 n°2566643 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-04
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils ou installation de climatisation ; congélateurs, cafetières électriques ; cuisinières. Couteaux électriques, machines de cuisine électriques, fouets électriques à usage ménager, presse fruits électrique à usage ménager, machines à laver le linge et la vaisselle, machines à râper les légumes, mixeurs, ouvre boîtes électriques, cireuses à parquets électriques, aspirateurs de poussière. Fers à repasser électriques, appareils de pesage, thermostats, appareils de télévision.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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