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Marques déposées par la société GPCL Sca Groupement de Producteurs de Chevaux Lourds
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QUALI EQUIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI EQUIN
GPCL Sca Groupement de Producteurs de Chevaux Lourds

Numéro de dépôt :
3146130
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2012
QUALI EQUIN de GPCL Sca Groupement de Producteurs de Chevaux Lourds

Présentation de la marque QUALI EQUIN

Déposée le 1 février 2002 par la société GPCL Sca Groupement de Producteurs de Chevaux Lourds auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALI EQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société GPCL Sca Groupement de Producteurs de Chevaux Lourds domicilié(e) BP 724,29207 LANDERNEAU CEDEX - 29207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 174 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPCL Groupement de Producteurs de Chevaux Lourds Monsieur BOUILHOL domicilié(e) BP 724,29207 LANDERNEAU CEDEX - 29207 - France.

La marque QUALI EQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI EQUIN est expirée depuis le 1 février 2012.

GPCL Sca Groupement de Producteurs de Chevaux Lourds a également déposé les autres marques suivantes : PRIM EQUIN , EQUI SAVEUR , EQUI SAPORE


GPCL Sca Groupement de Producteurs de Chevaux Lourds - BP 724,29207 LANDERNEAU CEDEX - 29207 - France - SIREN 325174225


GPCL Groupement de Producteurs de Chevaux Lourds Monsieur BOUILHOL - BP 724,29207 LANDERNEAU CEDEX - 29207 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Viandes - Equine - Bovine - Ovine - Caprine - Veaux - Porcine - Volailles - Gibier Animaux vivants - Equidés - Bovins - Ovins - Caprins - Veaux - Porcine - Volailles - Gibier

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.