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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GPA FRANCE
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XO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

XO
GPA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3434377
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
XO de GPA FRANCE

Présentation de la marque XO

Déposée le 13 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « XO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GPA FRANCE domicilié(e) Lotissement Epsilon 3,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 857 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GPA , GPA


GPA FRANCE Société par Actions Simplifiée - Lotissement Epsilon 3,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France - SIREN 439857764


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 10 avril 2007 - Rejet total n°451907 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Casques de protection, casques de protection pour motocycles ou motocyclettes, lunettes (optiques), étuis à lunettes, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, gilets réfléchissants de protection personnelle contre les accidents, visières de protection, masques de protection, dispositifs de communication pour casques.