Déposée le 25 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GPA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GPA FRANCE domicilié(e) TECHNOPARC EPSILON, 170 rue Isaac Newton - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 857 764 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque GPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GPA est expirée depuis le 25 novembre 2023.
GPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : XO , GPA
GPA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - TECHNOPARC EPSILON, 170 rue Isaac Newton - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 439857764
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 25 février 2002 - Changement d'adresse n°341645 - Publication au BOPI 2002-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15
Renouvellement sans limitation n°2024821 - Publication au BOPI 1993-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251331 - Publication au BOPI 2003-10-16
Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347985 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 25 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341646 - Publication au BOPI 2002-02-25
Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination n°341647 - Publication au BOPI 2002-02-25
Inscription le 25 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341648 - Publication au BOPI 2002-02-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538505 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Inscription le 1 octobre 2013 - Changement d'adresse n°609795 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Inscription le 27 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685282 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27
Casques de protection, notamment pour l'automobile et les motocycles;lunettes.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Sacs en cuir et imitation cuir;cannes, parapluies, parasols.Sacs en textile.Vêtements, y compris les bottes et les souliers.Articles de sports;planeurs pendulaires.Articles pour fumeurs;allumettes.Tous services d'études et de mise au point des casques, vêtements et équipements protecteurs; travaux de recherches d'ingénierie sur tous équipements de protection.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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