Déposée le 28 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GP domicilié(e) Route du Demi-Boeuf - 44310 - LA LIMOUZINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 802 780 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GP SAS, Société par actions simplifiée - Route du Demi-Boeuf - 44310 - LA LIMOUZINIERE - France - SIREN 872802780
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2007 n°2350161 - Publication au BOPI 2007-09-07
Renouvellement sans limitation n°2098236 - Publication au BOPI 1997-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Inscription le 7 septembre 2006 - Gage constitué n°439839 - Publication au BOPI 2006-09-07
Inscription le 31 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541695 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2017 n°2658845 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-11
Caravanes et remorques de camping.Véhicules automobiles servant concurremment au transport et au logement de personnes. Bateaux, voiliers et accatillages correspondants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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