Déposée le 22 octobre 2014 par GP ServicesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CmonCab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est GP ServicesTODO domicilié(e) 3 avenue Frédéric Mistral - 13790 - CHÂTEAUNEUF LE ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 278 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GP Services, M. PILONCHERY Gilles domicilié(e) 3 avenue Frédéric Mistral - 13790 - CHÂTEAUNEUF LE ROUGE - France.
La marque CmonCab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GP Services, SASU - 3 avenue Frédéric Mistral - 13790 - CHÂTEAUNEUF LE ROUGE - France - SIREN 805278397
GP Services, M. PILONCHERY Gilles - 3 avenue Frédéric Mistral - 13790 - CHÂTEAUNEUF LE ROUGE - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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