Déposée le 4 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GP PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EasyGate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GP PRODUCTION domicilié(e) 16 CHEMIN DES AMOUREUX, BP 8 - 89140 - PONT SUR YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 280 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GP PRODUCTION domicilié(e) 16 CHEMIN DES AMOUREUX, BP 8 - 89140 - PONT SUR YONNE - France.
La marque EasyGate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GP PRODUCTION, SARL - 16 CHEMIN DES AMOUREUX, BP 8 - 89140 - PONT SUR YONNE - France - SIREN 707280491
GP PRODUCTION - 16 CHEMIN DES AMOUREUX, BP 8 - 89140 - PONT SUR YONNE - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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