Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHERIES SETOISES
GOZOKI, SAS

Numéro de dépôt :
3898261
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
PECHERIES SETOISES de GOZOKI

Présentation de la marque PECHERIES SETOISES

Déposée le 17 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECHERIES SETOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI domicilié(e) 30 Boulevard du Maréchal Leclerc - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 991 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOZOKI, Mme GAZEAU Laurence domicilié(e) 30 Boulevard du Maréchal Leclerc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque PECHERIES SETOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHERIES SETOISES est expirée depuis le 17 février 2022.

GOZOKI a également déposé les autres marques suivantes : LE MOELLEUX CREUSOIS , LE MOELLEUX DU LIMOUSIN , LE MOELLEUX YAOURT AU CITRON , P'TIT BONHOMME , LES DOUCEURS DE JACQUEMART , LES DELICES DE SALIMA , PAULETTE GOURMANDE , LES LEGUMES ONT LA PATATE , Maison Jacquemart , HISTOIRES DE CUISINE AUGUSTE


GOZOKI, SAS - 30 Boulevard du Maréchal Leclerc - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 499991503


GOZOKI, Mme GAZEAU Laurence - 30 Boulevard du Maréchal Leclerc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590675 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.