Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAULETTE GOURMANDE
GOZOKI, SAS

Numéro de dépôt :
4044006
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2023
PAULETTE GOURMANDE de GOZOKI

Présentation de la marque PAULETTE GOURMANDE

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAULETTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI domicilié(e) 30 Boulevard du Maréchal Leclerc - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 991 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOZOKI, Mme. Laurence GAZEAU domicilié(e) AGROPOLE, Chemin du Saylat, BP104 - 47931 - Agen Cedex 9 - France.

La marque PAULETTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAULETTE GOURMANDE est expirée depuis le 31 octobre 2023.

GOZOKI a également déposé les autres marques suivantes : LE MOELLEUX CREUSOIS , LE MOELLEUX DU LIMOUSIN , LE MOELLEUX YAOURT AU CITRON , P'TIT BONHOMME , LES DOUCEURS DE JACQUEMART , LES DELICES DE SALIMA , PAULETTE GOURMANDE , LES LEGUMES ONT LA PATATE , Maison Jacquemart , HISTOIRES DE CUISINE AUGUSTE


GOZOKI, SAS - 30 Boulevard du Maréchal Leclerc - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 499991503


GOZOKI, Mme. Laurence GAZEAU - AGROPOLE, Chemin du Saylat, BP104 - 47931 - Agen Cedex 9 - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.