Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIE LES COMTES DE LA MARCHE
GOZOKI, SAS

Numéro de dépôt :
3845394
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2021
PATISSERIE LES COMTES DE LA MARCHE de GOZOKI

Présentation de la marque PATISSERIE LES COMTES DE LA MARCHE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATISSERIE LES COMTES DE LA MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI domicilié(e) 31 BOULEVARD MARECHAL LECLERC - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOZOKI domicilié(e) 31 BOULEVARD MARECHAL LECLERC - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque PATISSERIE LES COMTES DE LA MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE LES COMTES DE LA MARCHE est expirée depuis le 11 juillet 2021.

GOZOKI a également déposé les autres marques suivantes : LE MOELLEUX CREUSOIS , LE MOELLEUX DU LIMOUSIN , LE MOELLEUX YAOURT AU CITRON , P'TIT BONHOMME , LES DOUCEURS DE JACQUEMART , LES DELICES DE SALIMA , PAULETTE GOURMANDE , LES LEGUMES ONT LA PATATE , Maison Jacquemart , HISTOIRES DE CUISINE AUGUSTE


GOZOKI, SAS - 31 BOULEVARD MARECHAL LECLERC - 31000 - TOULOUSE - France


GOZOKI - 31 BOULEVARD MARECHAL LECLERC - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.