Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETIT JACQUEMART
GOZOKI, SAS

Numéro de dépôt :
4195548
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE PETIT JACQUEMART de GOZOKI

Présentation de la marque LE PETIT JACQUEMART

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT JACQUEMART »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI domicilié(e) 1 Espalanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOZOKI, Mme. Laurence GAZEAU domicilié(e) 1 Espalanade Compas Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

GOZOKI a également déposé les autres marques suivantes : LE MOELLEUX CREUSOIS , LE MOELLEUX DU LIMOUSIN , LE MOELLEUX YAOURT AU CITRON , P'TIT BONHOMME , LES DOUCEURS DE JACQUEMART , LES DELICES DE SALIMA , PAULETTE GOURMANDE , LES LEGUMES ONT LA PATATE , Maison Jacquemart , HISTOIRES DE CUISINE AUGUSTE


GOZOKI, SAS - 1 Espalanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


GOZOKI, Mme. Laurence GAZEAU - 1 Espalanade Compas Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679231 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.