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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI
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FOUGASSE DE SETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOUGASSE DE SETE
GOZOKI, SAS

Numéro de dépôt :
3662450
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
FOUGASSE DE SETE de GOZOKI

Présentation de la marque FOUGASSE DE SETE

Déposée le 6 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUGASSE DE SETE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI domicilié(e) 30 BD DU MARECHAL LECLERC - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 991 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOZOKI domicilié(e) 30 BD DU MARECHAL LECLERC - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGASSE DE SETE est expirée depuis le 6 juillet 2019.

GOZOKI a également déposé les autres marques suivantes : LE MOELLEUX CREUSOIS , LE MOELLEUX DU LIMOUSIN , LE MOELLEUX YAOURT AU CITRON , P'TIT BONHOMME , LES DOUCEURS DE JACQUEMART , LES DELICES DE SALIMA , PAULETTE GOURMANDE , LES LEGUMES ONT LA PATATE , Maison Jacquemart , HISTOIRES DE CUISINE AUGUSTE


GOZOKI, SAS - 30 BD DU MARECHAL LECLERC - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 499991503


GOZOKI - 30 BD DU MARECHAL LECLERC - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet partiel n°526008 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.