Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COTE AVEYRON
GOZOKI, SAS
Numéro de dépôt :
3786315
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque COTE AVEYRON
Déposée par voie électronique le 30 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COTE AVEYRON »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOZOKI domicilié(e) 30 BOULEVARD MARECHAL LECLERC - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 991 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOZOKI domicilié(e) 30 BOULEVARD MARECHAL LECLERC - 31000 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567747 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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