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Marques déposées par monsieur gozet romain
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SO MAD EN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SO MAD EN FRANCE
M. gozet romain

Numéro de dépôt :
4307319
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2026
SO MAD EN FRANCE de gozet romain

Présentation de la marque SO MAD EN FRANCE

Déposée le 14 octobre 2016 par monsieur gozet romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SO MAD EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur gozet romain domicilié(e) 72 rue jean monnet - 59170 - CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gozet romain, société point made domicilié(e) 72 RUE jean monnet - 59170 - CROIX - France.

La marque SO MAD EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO MAD EN FRANCE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.


M. gozet romain - 72 rue jean monnet - 59170 - CROIX - France


M. gozet romain, société point made - 72 RUE jean monnet - 59170 - CROIX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.