Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATEX
GOYET-LACOMBE Nicole-Léa

Numéro de dépôt :
1543357
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/1999

Présentation de la marque AQUATEX

Déposée le 21 juillet 1989 par GOYET-LACOMBE Nicole-Léa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOYET-LACOMBE Nicole-Léa, domicilié(e) 5 Impasse Beausoleil, 69300 CALUIRE - France.

La marque AQUATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATEX est expirée depuis le 21 juillet 1999.

GOYET-LACOMBE Nicole-Léa a également déposé les autres marques suivantes : AQUATEXTILE


GOYET-LACOMBE Nicole-Léa - 5 Impasse Beausoleil, 69300 CALUIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Bassins, piscines, constructions non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques, caissons pour la construction sous l'eau, matériaux de construction non métallique, revêtements (construction) non métalliques, revêtements de parois de construction non métalliques, paleplanches non métalliques, revâtement de murs, conduits et conduites d'eau non métalliques, cloisons non métalliques, caniveaux, bardeaux, armatures pour la construction (non métalliques.Matières plastiques succédanées du tissu. Matériaux en fibres non-tissées utilisés dans la construction en milieu aquatique

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).