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Marques déposées par GOYEAU PASCAL
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Télé15.net
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Télé15.net
GOYEAU PASCAL, VICTOR, GABRIEL

Numéro de dépôt :
3214120
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
10/03/2013
Télé15.net de GOYEAU PASCAL

Présentation de la marque Télé15.net

Déposée le 10 mars 2003 par GOYEAU PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Télé15.net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est GOYEAU PASCAL, VICTOR, GABRIEL domicilié(e) 7 impasse de la Chaffenerie,53000 LAVAL - 53000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal GOYEAU domicilié(e) 7, impasse de la Chaffenerie,53000 LAVAL - 53000 - France.

La marque Télé15.net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Télé15.net est expirée depuis le 10 mars 2013.

GOYEAU PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : TéléVision LAVAL


GOYEAU PASCAL, VICTOR, GABRIEL - 7 impasse de la Chaffenerie,53000 LAVAL - 53000 - France


Pascal GOYEAU - 7, impasse de la Chaffenerie,53000 LAVAL - 53000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

– magazine de programme télévision et de support publicitaire.