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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOYE
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Le Petit Basque
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Basque
GOYE, SARL

Numéro de dépôt :
4332533
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Petit Basque de GOYE

Présentation de la marque Le Petit Basque

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Basque »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOYE domicilié(e) Quartier Saihestoki - 64130 - CHERAUTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 545 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GOYE, M. STEPHAN GOYHENETCHEGARAY domicilié(e) CHEMIN Saihestoki - 64130 - CHERAUTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

GOYE a également déposé les autres marques suivantes : ESPADRILLES Le Petit Basque


GOYE, SARL - Quartier Saihestoki - 64130 - CHERAUTE - France - SIREN 480545664


SARL GOYE, M. STEPHAN GOYHENETCHEGARAY - CHEMIN Saihestoki - 64130 - CHERAUTE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 14 novembre 2018 - Rejet total n°738376 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.