Déposée le 8 août 1996 par GOYA Cyrill
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOYA PEINTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est GOYA Cyrill, domicilié(e) 6 Villa Saint Charles, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOYA Cyrill - France.
La marque GOYA PEINTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOYA PEINTURES est expirée depuis le 8 août 2006.
GOYA Cyrill a également déposé les autres marques suivantes : GOYA PEINTURES
GOYA Cyrill - 6 Villa Saint Charles, 75015 PARIS - France
GOYA Cyrill - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316341 - Publication au BOPI 2001-02-27
Inscription le 1 juillet 1997 - Concession de licence n°239577 - Publication au BOPI 1997-07-01
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Tous les types de peinture dans tous contenants. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Caoutchouc, gutta-percha, gomme amiante, mica. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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