Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JAVANAISE FRANCE INDONESIA
GOY Gérard
MURTI DECHEZLEPRETRE Sita

Numéro de dépôt :
94543466
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque LA JAVANAISE FRANCE INDONESIA

Déposée le 7 novembre 1994 par GOY Gérard et MURTI DECHEZLEPRETRE Sita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA JAVANAISE FRANCE INDONESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Les déposants sont GOY Gérard, domicilié(e) 9 rue du Colonel Combes, 75007 Paris - France et MURTI DECHEZLEPRETRE Sita, domicilié(e) 10 rue Louis Blanc, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard GOY - France.

La marque LA JAVANAISE FRANCE INDONESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543466.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JAVANAISE FRANCE INDONESIA est expirée depuis le 7 novembre 2004.

GOY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : ART PRESENT VOYAGES , ART PRESENT


GOY Gérard - 9 rue du Colonel Combes, 75007 Paris - France

MURTI DECHEZLEPRETRE Sita - 10 rue Louis Blanc, 75010 Paris - France


Gérard GOY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. - Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux Dépôt Réservation de places pour le voyage (transports)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.