Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGISSONS
GOVERNATORI Jean Marc

Numéro de dépôt :
3092993
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2011

Présentation de la marque AGISSONS

Déposée le 27 mars 2001 par GOVERNATORI Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est GOVERNATORI Jean Marc, domicilié(e) 19 rue St Jean d'Angély, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOVERNATORI Jean Marc - France.

La marque AGISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGISSONS est expirée depuis le 27 mars 2011.

GOVERNATORI Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , SAVEURS NATURELLES , NATURE ET PLAISIR , PARTI DE L'ACTION ET DU COEUR (PAC) , PARTI DES SANS VOIX , HANDEFI (COLLECTIF INTER-ASSOCIATIF) , LA FRANCE EN ACTIONS , INTERIEUR ET DECORATION , PRODIGE , UNIVERSAIRE


GOVERNATORI Jean Marc - 19 rue St Jean d'Angély, 06300 NICE - France


GOVERNATORI Jean Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Meubles, miroirs, cadres Vêtements, chaussures, chapeaux Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viandes et de légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait, produits laitiers (fromages, desserts) huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, levure, miel, sel, moutarde, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, vinaigre, sauces condiments, épices Fruits et légumes frais, aliments pour animaux, semences, fleurs naturelles Ustensiles et récipients pour le ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, vaisselle (verrerie et porcelaine).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.