ALTA
Présentation de la marque ALTA
Déposée le 16 juillet 2002 par Govart Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTA est expirée depuis le 16 juillet 2022.
Inscription le 2 juillet 2003 - Rejet partiel n°373351 - Publication au BOPI 2003-07-02
Inscription le 2 juillet 2003 - Rejet partiel n°373352 - Publication au BOPI 2003-07-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2012 n°2505682 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-07-26