Marque renouvelée - Marque en vigueur

OVALYS
GOVADIS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3061115
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2030

Présentation de la marque OVALYS

Déposée le 24 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOVADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OVALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOVADIS domicilié(e) 9 RUE DU COMMERCE, 56440 LANGUIDIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 988 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette domicilié(e) 32 RUE DE L'ARCADE, 75008 PARIS - France.

La marque OVALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OVALYS arrivera à expiration en date du 24 octobre 2030.

GOVADIS a également déposé les autres marques suivantes : KER SAVEUR , GLORY , VOLAILLES DE FRANCE ELEBEL


GOVADIS, Société par actions simplifiée à associé unique - 9 RUE DU COMMERCE, 56440 LANGUIDIC - France - SIREN 377988282


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette - 32 RUE DE L'ARCADE, 75008 PARIS - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2002-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Inscription le 9 août 2001 - Retrait partiel n°328255 - Publication au BOPI 2001-08-09

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-36

Inscription le 3 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407155 - Publication au BOPI 2005-02-03

Inscription le 11 décembre 2001 - Retrait partiel n°336713 - Publication au BOPI 2001-12-11

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Renouvellement sans limitation le 26 août 2010 n°2449314 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-26

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2020 n°2755963 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30

Volaille