Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
monte carlo denim
gov maxime
Numéro de dépôt :
3843523
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque monte carlo denim
Déposée le 4 juillet 2011 par gov maxime
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « monte carlo denim »
Le déposant est gov maxime domicilié(e) 1 place du sud - 92800 - PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gov maxime domicilié(e) 1 place du sud - 92800 - PUTEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
gov maxime - 1 place du sud - 92800 - PUTEAUX - France
gov maxime - 1 place du sud - 92800 - PUTEAUX - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 24 septembre 2012 - Rejet partiel n°584901 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600515 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 2 octobre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°609914 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02
Inscription le 7 avril 2014 - Renonciation totale n°622193 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07
Joaillerie ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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