Déposée le 6 décembre 2004 par GOUZOUGUEN Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLENT BAY YACHTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est GOUZOUGUEN Yann domicilié(e) 11, Place Corneille,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUZOUGUEN Yann domicilié(e) 11, Place Corneille,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.
La marque SOLENT BAY YACHTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327982.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLENT BAY YACHTING est expirée depuis le 6 décembre 2014.
GOUZOUGUEN Yann - 11, Place Corneille,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
GOUZOUGUEN Yann - 11, Place Corneille,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Inscription le 21 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589539 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21
Vêtements de mer et vêtements de loisirs, chemises, tee-shirts, polos, pantalons courts et longs, ceintures (habillement) et gants (habillement) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; casquettes, bonnets, chapellerie ; mailles (pulls, cols roulés) et polaires ; bottes et chaussures. Voiles, sacs pour l'emballage en matière textile, cordages, matières textiles fibreuses issues de l'industrie nautique. Joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques professionnels et de loisirs, montres, chronomètres. Publicité : publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique, télévisée et sur Internet ; organisation et participation à des évènements et opérations à caractère promotionnels.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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