Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES TERRAILLES
Numéro de dépôt :
1122837
Date de dépôt :
01/02/1980
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU DES TERRAILLES
Déposée le 1 février 1980 par monsieur GOUZILLE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES TERRAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES TERRAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DES TERRAILLES est expirée depuis le 1 février 1990.
GOUZILLE Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035