Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELON
GOUZER Henri

Numéro de dépôt :
3149720
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BELON de GOUZER Henri

Présentation de la marque BELON

Déposée le 22 février 2002 par GOUZER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELON »

Le déposant est GOUZER Henri domicilié(e) 29, Avenue des Goélands,56341 Carnac BP 22 - 56341 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


GOUZER Henri - 29, Avenue des Goélands,56341 Carnac BP 22 - 56341 - France


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 13 août 2003 - Rejet total n°375673 - Publication au BOPI 2003-08-13

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Coquillages non vivants ; crustacés non vivants. Animaux vivants ; coquillages vivants ; crustacés vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.