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Marques déposées par la société GOUZE DE SAINT MARTIN Yves
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DOMAINE DE LONGUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LONGUET
GOUZE DE SAINT MARTIN Yves

Numéro de dépôt :
98753005
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE LONGUET

Déposée le 5 octobre 1998 par la société GOUZE DE SAINT MARTIN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LONGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la société GOUZE DE SAINT MARTIN Yves domicilié(e) Domaine de Longuet, 34310 Capestang - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 984 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUZE DE SAINT MARTIN Yves - France.

La marque DOMAINE DE LONGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LONGUET est expirée depuis le 5 octobre 2008.


GOUZE DE SAINT MARTIN Yves - Domaine de Longuet, 34310 Capestang - France - SIREN 316984475


GOUZE DE SAINT MARTIN Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Jus de raisin Vin de pays d'Oc, vin de pays de l'Hérault, vin de pays de côteaux d'Ensérunes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.