Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The Perfect Line
GOUYET François

Numéro de dépôt :
3270205
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/01/2014
The Perfect Line de GOUYET François

Présentation de la marque The Perfect Line

Déposée le 28 janvier 2004 par GOUYET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « The Perfect Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est GOUYET François domicilié(e) 76, chemin de la tête de Lion,06130 Grasse St-Jacques - 06130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUYET François domicilié(e) 76, chemin de la tête de Lion,06130 Grasse St-Jacques - 06130 - France.

La marque The Perfect Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Perfect Line est expirée depuis le 28 janvier 2014.


GOUYET François - 76, chemin de la tête de Lion,06130 Grasse St-Jacques - 06130 - France


GOUYET François - 76, chemin de la tête de Lion,06130 Grasse St-Jacques - 06130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Papeterie, étiquettes autocollantes pour cannes et clubs de golf. Cannes et clubs de golf.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].