Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC SANIDOME CANIN
Monsieur GOUY Gérard

Numéro de dépôt :
3323070
Date de dépôt :
03/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2014
SC SANIDOME CANIN de GOUY Gérard

Présentation de la marque SC SANIDOME CANIN

Déposée le 3 novembre 2004 par monsieur GOUY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SC SANIDOME CANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est monsieur GOUY Gérard domicilié(e) L.D. Pimparoux,43800 LAVOUTE SUR LOIRE - 43800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard GOUY domicilié(e) L.D. Pimparoux,43800 LAVOUTE SUR LOIRE - 43800 - France.

La marque SC SANIDOME CANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC SANIDOME CANIN est expirée depuis le 3 novembre 2014.


Monsieur GOUY Gérard - L.D. Pimparoux,43800 LAVOUTE SUR LOIRE - 43800 - France


Monsieur Gérard GOUY - L.D. Pimparoux,43800 LAVOUTE SUR LOIRE - 43800 - France


Inscription le 26 février 2007 - Changement d'adresse n°449134 - Publication au BOPI 2007-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Appareil sanitaire canin. Produit de l'imprimerie ; couches en papier ou cellulose (a jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques). Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, affiches) ; gestions de fichiers informatiques ; expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité sur tout moyen de communication ; publication d'annonces et de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).