Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE GENISSON
Numéro de dépôt :
1227145
Date de dépôt :
05/01/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/01/1993
Présentation de la marque CHATEAU DE GENISSON
Déposée le 5 janvier 1983 par monsieur GOUY Edgard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE GENISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE GENISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE GENISSON est expirée depuis le 5 janvier 1993.
GOUY Edgard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27