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Marques déposées par GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul François Régis
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CHATEAU DE MANSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MANSE
GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul François Régis

Numéro de dépôt :
99790573
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE MANSE

Déposée le 6 mai 1999 par GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul François Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHATEAU DE MANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul François Régis, domicilié(e) 30 Rue Aiguillerie, 34000 Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul François Régis - France.

La marque CHATEAU DE MANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MANSE est expirée depuis le 6 mai 2009.

GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul François Régis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MANSE , MANSE , DOMAINE DE MANSE


GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul François Régis - 30 Rue Aiguillerie, 34000 Montpellier - France


GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul François Régis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU DE MANSE.