Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MANSE
Mr GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul FranÇois Régis

Numéro de dépôt :
1604874
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
29/12/1998

Présentation de la marque CHATEAU DE MANSE

Déposée le 29 décembre 1988 par monsieur GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul FranÇois Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU DE MANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul FranÇois Régis domicilié(e) 30 rue de l'Aiguillerie, 34000 MONTPELLIER - France.

La marque CHATEAU DE MANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MANSE est expirée depuis le 29 décembre 1998.

GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul FranÇois Régis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MANSE , MANSE , DOMAINE DE MANSE


Mr GOUY DE BELLOCQ FEUQUIERES Marie Joseph Paul FranÇois Régis - 30 rue de l'Aiguillerie, 34000 MONTPELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE MANSE