Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUB-OCEAN
GOUY Bernard, le Pont de Kerhon en SAINT-NOLFF.

Numéro de dépôt :
1188944
Date de dépôt :
25/11/1981
Lieu de dépôt :
VANNES

Présentation de la marque SUB-OCEAN

Déposée le 25 novembre 1981 par GOUY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « SUB-OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOUY Bernard, le Pont de Kerhon en SAINT-NOLFF. - France.

La marque SUB-OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 22 39

GOUY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : SPOT'ON , SUB OCEAN , SUB-OCEAN


GOUY Bernard, le Pont de Kerhon en SAINT-NOLFF. - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°130212 - Publication au BOPI 1982-17

Appareils et instruments nautiques, de sauvetage, voiles, sacs, matières textiles, transports et entrepot.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.