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Marques déposées par GOUY Bernard
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SUB OCEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUB OCEAN
GOUY Bernard

Numéro de dépôt :
1019553
Date de dépôt :
26/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Vannes

Présentation de la marque SUB OCEAN

Déposée le 26 mai 1977 par GOUY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Vannes), la marque française « SUB OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOUY Bernard, domicilié(e) "La Forge" SAINT GILDAS DE RHUYS, - France.

La marque SUB OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 42

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SUB OCEAN est expirée depuis le 26 mai 1987.

GOUY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : SPOT'ON , SUB-OCEAN , SUB-OCEAN


GOUY Bernard - "La Forge" SAINT GILDAS DE RHUYS, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°127495 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°128592 - Publication au BOPI

Vêtements bottes, articles de sport et services divers

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.