Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIDEAL Menuiserie - Carrelage - Parquet - Sanitaire
GOUX JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
99772963
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque BATIDEAL Menuiserie - Carrelage - Parquet - Sanitaire

Déposée le 2 février 1999 par GOUX JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIDEAL Menuiserie - Carrelage - Parquet - Sanitaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est GOUX JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 18, RUE DE CHARMONT, 25220 VAIRE ARCIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUX JEAN-CLAUDE - France.

La marque BATIDEAL Menuiserie - Carrelage - Parquet - Sanitaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIDEAL Menuiserie - Carrelage - Parquet - Sanitaire est expirée depuis le 2 février 2009.


GOUX JEAN-CLAUDE - 18, RUE DE CHARMONT, 25220 VAIRE ARCIER - France


GOUX JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Colles pour l'industrie. Vernis préservatifs contre détérioration du bois. Produits métalliques à savoir : => poignées de portes, poignées de fenêtres => serrures, pattes de scellement Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction, menuiserie bois, menuiserie poly vinylchloride, portes et blocs-portes, volets, carrelages, parquets, lambris. Meubles de salle de bain, meubles de cuisine, sous-éviers, sanitaire Faiences Revêtement de sol.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.