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Marques déposées par monsieur GOUVERNEUR Stéphane
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THALACETOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THALACETOR
Monsieur GOUVERNEUR Stéphane, Patrick, Claude
Monsieur TRICOT Cyril, Maurice, Jean-Claude

Numéro de dépôt :
99779701
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2009

Présentation de la marque THALACETOR

Déposée le 4 mars 1999 par monsieur GOUVERNEUR Stéphane et monsieur TRICOT Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THALACETOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Les déposants sont monsieur GOUVERNEUR Stéphane domicilié(e) 3, Square Saint Ferréol, 66100 PERPIGNAN - France et monsieur TRICOT Cyril domicilié(e) 11, rue Sully, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane GOUVERNEUR - France.

La marque THALACETOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THALACETOR est expirée depuis le 4 mars 2009.

GOUVERNEUR Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : PLONGIMAGE , EXTREM'VISION


Monsieur GOUVERNEUR Stéphane, Patrick, Claude - 3, Square Saint Ferréol, 66100 PERPIGNAN - France

Monsieur TRICOT Cyril, Maurice, Jean-Claude - 11, rue Sully, 66000 PERPIGNAN - France


Monsieur Stéphane GOUVERNEUR - France


Inscription le 23 octobre 2001 - Action en revendication de propriété n°333579 - Publication au BOPI 2001-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.