Déposée le 13 mars 1992 par la société GOUTTEQUILLET Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ONDULANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est la société GOUTTEQUILLET Dominique domicilié(e) PESSADE, 63970 SAULZET LE FROID - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 560 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. GOUTTEQUILLET Dominique - France.
La marque L'ONDULANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410585.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ONDULANT est expirée depuis le 13 mars 2002.
GOUTTEQUILLET Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ENVOGUE
GOUTTEQUILLET Dominique - PESSADE, 63970 SAULZET LE FROID - France - SIREN 337560965
MR. GOUTTEQUILLET Dominique - France
Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155954 - Publication au BOPI 1993-03-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets; articles de sport et de gymnastique non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Education, institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision ou par vidéo.Production de films.Agences pour artistes.Locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma ou vidéo et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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