Déposée le 2 mai 1995 par la société GOUTILLE Marcel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE),
la marque française « CADEAUX DE-CI DE-LA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la société GOUTILLE Marcel domicilié(e) 31 Impasse Falconnet, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 656 358 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel GOUTILLE - France.
La marque CADEAUX DE-CI DE-LA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573452.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Verrerie, porcelaine et faïence à savoir: Vases, animaux, vaisselle, cendriers, figurines, boîtes, flacons, pots, cache-pots, colonnes, paniers, poupées de décoration, porte-parapluie.Meubles, glace, miroirs, cadres, vases, animaux, cendriers, figurines, boîtes, flacons (non en métaux précieux), pots, paniers, voitures miniatures, luminaire, meubles de vitrine.Jeux, jouets (à l'exception des jeux, jouets électroniques), poupées, voitures miniatures.Appareils d'éclairage: luminaire.Tabac, articles pour fumeurs
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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