Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTOIRE CREATION
GOUTALAND DAVID
GOUTALAND LAURENCE

Numéro de dépôt :
3856826
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021
VICTOIRE CREATION de GOUTALAND DAVID

Présentation de la marque VICTOIRE CREATION

Déposée le 6 septembre 2011 par GOUTALAND DAVID et GOUTALAND LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTOIRE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Les déposants sont GOUTALAND DAVID domicilié(e) 2 CHEMIN DE L'ANCIEN RESERVOIR - 43000 - BRIVES CHARENSAC - France et GOUTALAND LAURENCE domicilié(e) 2 CHEMIN DE L'ANCIEN RESERVOIR - 43700 - BRIVES CHARENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUTALAND DAVID domicilié(e) 2 CHEMIN DE L'ANCIEN RESERVOIR - 43000 - BRIVES CHARENSAC - France.

La marque VICTOIRE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTOIRE CREATION est expirée depuis le 6 septembre 2021.


GOUTALAND DAVID - 2 CHEMIN DE L'ANCIEN RESERVOIR - 43000 - BRIVES CHARENSAC - France

GOUTALAND LAURENCE - 2 CHEMIN DE L'ANCIEN RESERVOIR - 43700 - BRIVES CHARENSAC - France


GOUTALAND DAVID - 2 CHEMIN DE L'ANCIEN RESERVOIR - 43000 - BRIVES CHARENSAC - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 1 février 2012 - Retrait partiel n°568603 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.