Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAULSAIE CARTHAGENE
GOUT Thierry Yves Joseph

Numéro de dépôt :
94548694
Date de dépôt :
07/12/1994
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
07/12/2004

Présentation de la marque LA SAULSAIE CARTHAGENE

Déposée le 7 décembre 1994 par GOUT Thierry Yves Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « LA SAULSAIE CARTHAGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est GOUT Thierry Yves Joseph, domicilié(e) La Saulsaie, 11090 CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry GOUT - France.

La marque LA SAULSAIE CARTHAGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAULSAIE CARTHAGENE est expirée depuis le 7 décembre 2004.


GOUT Thierry Yves Joseph - La Saulsaie, 11090 CARCASSONNE - France


Thierry GOUT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Boisson alcoolique fabriquée à partir de moût de raisin et d'alcool provenant d'eau de vie de marc du Languedoc, ou d'eau de vie de vin du Languedoc